CSC 109 : 02 mai 2012

Ordre du jour :

1. Supprimer la cuisine du Quartier Wilrijk – SLFP (suite CSC 108)

2. la prise des mesures individuelle des uniformes dans les écoles – CGSP (suite CSC 108)

3. Holster inadapté – SNPS (suite CSC 108)

4. Achat des lunettes solaires corrigeantes par DAH (suite CSC 101)

5. Dossiers des pensions en retard – SNPS (suite CSC 108)

6. Récupération petits montants

7. Profil de fonction Chef de Service VDKP

8. Profil de fonction pilote DAFA (suite CSC 108)

9. Profil de fonction DAH (INP Mocy)

10. Pondération service niveau A gestionnaire de grands complexes – CSC-FP

11. Divers

Jean-Marie VANBRANTEGHEM ouvre la séance.

1. Supprimer la cuisine du Quartier Wilrijk – SLFP (suite CSC 108)

Situation maintenant : le réfectoire est adapté. Équipes DSL récupèrent les écrans et protègent. Des distributeurs seront prévus. Des repas chauds sont demandés mais il n’y a pas encore d’avis (pas de repas chauds dans le « Ringcentrum » (techniquement impossible)).

Conclusion : la question sera posée à nouveau quand si nécessaire.

2. la prise des mesures individuelle des uniformes dans les écoles – CGSP (suite CSC 108)

SLFP :

Ø Plusieurs pièces d’équipement ne sont pas en stock

Ø Gilets pare balles ?

Overheid :

Ø Manœuvre de rattrapage en cours

Ø 1300 prises de mesures effectuées, 1re livraison de 500 pièces, 1 gilet volé, le reste est en route.

3. Holster inadapté – SNPS (suite CSC 108)

Une insuffisance technique chez Smith & Wesson, les tests sont en cours et une pièce sera ajoutée au holster actuel au début du mois de juin 2012. Le holster adapté est plus vite que la procédure pour rendre l’ancienne arme. Entretemps la distribution des S&W est suspendue.

SLFP :

Ø Les S&W n’ont pas été cherché

Autres :

Ø Ctl

Overheid :

Ø La personne qui va les chercher était en congé et avait un problème avec son passeport de Sv : recherche dans le plus court délai.

4. Achat des lunettes solaires corrigeantes par DAH (suite CSC 101)

Discussion : maintenant un clip solaire au lieu de lunettes corrigeantes. Tout le monde peut en profiter. De différents modèles sont testés actuellement par la WPR en collaboration avec DGA. La visière des motards est déjà corrigeante.

SLFP :

Ø Les médecins approuvent les clips ? Documentation ?

Ø Quid AR sur la surveillance de santé : un médecin peut prescrire certains moyens de protection, des lunettes solaires corrigeantes incluses.

Ø Analyse de risque?

Ø Décision basée sur 1 mail dd 10-04-2012?

Ø Quid des lunettes solaires corrigeantes prescrites ?

Autres :

Ø Quid personnes sans des lunettes corrigeantes ?

Ø Certains clips abiment les lunettes !

Autorité :

Ø Les médecins sont d’accord.

Ø Analyse DSW sera envoyée.

Ø Il y a un marché pour des lunettes solaires normales.

Ø Il y a un « go » du médecin de travail (1 mail).

Ø L’analyse de risque sera entamé à partir de la décision prise et passera ici.

Ø La problématique est plus grande que seulement la WPR, chacun qui conduit un Véh peut utiliser un tel moyen de protection.

Ø Remboursement des lunettes solaires corrigeantes prescrites sur des budgets locaux (individuels)

conclusion : étude/analyse de risque sera effectuée et passera devant cette comité dans le cadre de la procédure des 3 feux verts

5. Dossiers des pensions en retard – SNPS (suite CSC 108)

Lors de la CSC du 7 mars 2012 des retards ont été remarqués. Grâce au travail excellent du personnel restant on a rattrapé un bon bout (sans mesures de transition). Les absents sont retournés + 1 membre de personnel extra

SLFP :

Ø Depuis le 1 janvier 2012 « physiquement incapable » n’est pas réglé.

Ø Démarrage de Capelo ?

Autorité :

Ø Pour les physiques incapables des acomptes doivent être mises en place, il faut s’en occuper dans le plus court délai.

Ø Capelo sera lancé aussi vite que possible (1 niveau A et 4 niveau C ont été engagés)

6. Récuperation de petits montants

Simplification de l’administration. Respect pour la loi concernant la protection de la rémunération des travailleurs ! Agrandir aux zones locales. Générer un gain de temps afin de libérer du temps pour les dépenses plus importantes (20 minutes nécessaires pour un ctl). Le retard est reculé de 2000 jusqu’aux 1400 cas depuis début janvier.

Ø Petits montants (< 25 euro) plus de rédaction de lettres (seulement sur la lettre de salaire ou Srt et via puma/teamware un message en cas de solde négatif)

Ø Les tranches mensuelles peuvent être plafonnées (par cadre), délai de 3 mois pour la récupération

Ø Pour la PolFed 12 000 dossiers dont 63% en dessous du plafond de 25 euro : un gain de temps sérieux

SLFP :

Ø Le membre du personnel doit toujours être averti préalablement (seulement formellement « pas de recommandée », sur demande ou en quittant le corps)

Ø Un délai de 30 jours pour réagir.

Ø Certains n’ont pas accès à « Puma ».

Ø C’est de la matière de négociation, non pas de concertation !

Autres :

Ø Ceci doit être communiqué

Autorité :

Ø Une période d’essai de quelques mois, seulement pour la PolFed ? (pour l’appliquer plus tard dans toute la police intégrée)

Ø Quels plafonds sont-ils possibles ?

Conclusion : Une période d’essai de 6 mois, commençante après 3 mois avec un plafond de 25 euro et max 10 euro par tranche, seulement pour la PolFed, évaluation après 3 mois.

7. Profil de fonction Chef de Service VDKP

SLFP :

Ø Au lieu d’une période d’essai : détachement et remplacement dans l’unité d’origine.

Autres :

Ø Un couplement statutaire entre fonction et évaluation (profil de fonction générique) ?

Ø Pourquoi est la connaissance de l’allemand moins important que la connaissance de l’anglais ?

Ø Pas statutaire : période d’essai d’une année ?

Autorité :

Ø Réécrire la dernière alinéa (période d’essai)

Ø Reformuler « sembler arrangeant ».

Conclusion : Réécrire la dernière alinéa /reformuler et passer à nouveau ici.

8. Profil de fonction pilote DAFA (suite CSC 108)

SLFP :

Ø Eclaircir le cadre réglementaire

Conclusion : Eclaircir le cadre réglementaire et passer à nouveau ici.

9. Profil de fonction DAH (INP Mocy)

Conclusion : ok.

10. Pondération service niveau A gestionnaire de grands complexes – CSC-FP

Pondération déjà 2 ans en cours, il y va de 2 à 3 personnes. Réfléchir maintenant de la rétroactivité de la décision.

SLFP :

Ø La situation le 06 juin 2012

Autorité :

Ø La pondération est tout à fait supprimé pour la PolFed (Cd’É)

Conclusion : discuté le 06 juin 2012.

11. Varia :

Ø La date du CSC dd 16 mai 2012 est remplacée par le 06 juin 2012

Ø Quand le pellicule des vacances ? – CGPS

Autorité : le 15 mai 2012

Ø Formulaires primes syndicaux ? – SNPS

Autorité :

o Documents Féd en Loc imprimés et enveloppés

o Le nouvel INP des finances fait des difficultés pour l’affranchissement (nous sommes à la recherche de nouveaux budgets)

o Réclamer l’info et procurer ASAP